Marque enregistrée - Marque en vigueur

L INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN
Mme. FLORENCE MERIENNE

Numéro de dépôt :
4229001
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2025
L INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN de FLORENCE MERIENNE

Présentation de la marque L INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2015 par madame FLORENCE MERIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est madame FLORENCE MERIENNE domicilié(e) 5 RUE DE BEUVILLE - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. FLORENCE MERIENNE domicilié(e) 5 RUE DE BEUVILLE - 14000 - CAEN - France.

La marque L INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.

FLORENCE MERIENNE a également déposé les autres marques suivantes : PCLF (Passeport de Compétences de la Langue Française)


Mme. FLORENCE MERIENNE - 5 RUE DE BEUVILLE - 14000 - CAEN - France


Mme. FLORENCE MERIENNE - 5 RUE DE BEUVILLE - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 12 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690777 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.